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Titre : Nouvelles modalités de calcul de la redevance pollution pour les piscicultures d’eau douce

 
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fred


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MessagePosté le: Mer 19 Nov - 23:12 (2008) Répondre en citant

Bonsoir,

que pensez-vous de cette redevance ?


Le niveau théorique de pollution est obtenu sur la base de grandeurs caractéristiques des activités industrielles et assimilées. Dans le cas des exploitations piscicoles, il s’agit des tonnages d’aliments achetés pendant l’année ainsi que de leurs énergies digestibles respectives (ED). L’éleveur a l’obligation de déclarer annuellement à l’Agence de l’Eau les éléments nécessaires au calcul de cette redevance avant le 1er avril qui suit l’année de la redevance. En cas d’absence de déclaration ou de non respect des règles (déclaration tardive, éléments incomplets etc…), des intérêts de retard voire des majorations sont prévus (Code Général des Impôts).Les éléments retenus, constitutifs de la pollution émise, sont les matières en suspension (MES), l’azote réduite (Nr) et le phosphore total (Pt). Ces trois paramètres sont déterminés à partir de l’énergie digestible de l’aliment (ED) exprimée en mégajoules par kilogramme (MJ.kg-1).L’assiette annuelle est obtenue par les formules suivantes :

MES = 65 – 2.ED

Nr = 490/ED

Pt = 87,5/ED. [J.O.R.F. 28/12/2007]

Remarque: l’emploi d’aliments à forte énergie digestible tend à diminuer ces niveaux forfaitaires de pollution théorique.
_________________
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MessagePosté le: Mer 19 Nov - 23:12 (2008)

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foudaqua


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MessagePosté le: Mer 19 Nov - 23:36 (2008) Répondre en citant

Elle est purement théorique et on devrait prendre en compte d'autres facteurs comme les IC liées au taux de rationnement, les systèmes de filtration et traitement de l'eau situés en sortie de pisciculture.

Sans oublier que chaque rivière a une capacité d'autoépuration et que le degré de pollution va varier sans que la quantité de rejet varie forcément...

C'est une mesure qui devrait être particulière à chaque pisciculture en prenant en compte les techniques d'alimentation et surtout les débits de la rivière et capacités du milieu à épurer les rejets après traitement.


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